Voici ci-dessous une proposition de formule qui pourrait résumer votre article de la charte et qui, à mon sens (à ce sujet, les décisions de justice sont prises in concreto), serait conforme au droit :
“Le port visible de signes convictionnels est autorisé, à l’exception des postes d’accueil au secrétariat, de premier accueil individuel d’inscription et de représentation auprès des partenaires, institutions et professionnels extérieurs. Cela dans le but d’affranchir l’image de l’association de toute référence religieuse, politique ou philosophique pour ainsi garantir sa parfaite indépendance, comme le prévoit son objet.”
Je vous précise par ailleurs que, pour assurer la proportionnalité d’une éventuelle sanction contre une salariée et ainsi éviter toute décision de justice qui vous serait sinon défavorable, si une salariée refuse cette clause de neutralité, il vous appartient, en tant qu’employeuse, de rechercher si, tout en tenant compte des contraintes inhérentes à l’association et sans que celle-ci ait à subir une charge supplémentaire, il vous est possible de proposer à cette salariée un autre poste de travail n’impliquant pas ce contact visuel avec les partenaires et premiers accueillis, plutôt que de procéder à son licenciement.
